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Le bien juridique - Essai sur le système des droits patrimoniaux
Gabriel Sebban, Claude Brenner
Nb. de pages: 621
Format: Pdf, ePub, MOBI, FB2
ISBN: 9782376510604
Editeur: Pantheon-Assas (Editions)
Date de parution: 2023
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Overview
Malgré son omniprésence dans le discours juridique, le terme "bien" n'est que rarement appréhendé en lui-même. Constamment vu sous l'angle réducteur des choses et de la propriété, il devient pressant de le définir, à l'aube d'une éventuelle réforme du droit des biens. Dans cet objectif de définition du bien juridique, l'ouvrage s'organise en deux temps. Une première étape de qualification du bien consiste à élucider sa nature et son régime. Substantiellement, il est un objet tant économique que juridique ; objet de valeur apte aux échanges, il est encore un objet dont la qualification dépend de considérations politiques. Une deuxième partie s'attache à une classification. L'unité des biens dans leur extériorisation ne saurait en effet faire oublier que les biens diffèrent les uns des autres par leur objet et leur contenu. Ce principe de classement permet de distinguer, à côté des droits réels et des droits personnels dont les contours sont redéfinis, la figure des droits d'exploitation, évoluant en marge de la distinction classique des droits patrimoniaux et dont les aspects se trouvent également présentés.